Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association M'ta Mat, association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, inscrite au registre des associations.
- Dénomination : M'ta Mat
- Siège social : 23 avenue Louis Pasteur, 67600 Sélestat
- SIRET : 883 842 098 00013 (SIREN 883 842 098)
- Adresse e-mail de contact : contact@example.com
- Directrice de la publication : Mylène Galipo
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom / raison sociale : Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève (Suisse)
- Contact : www.infomaniak.com — +41 22 820 35 44
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est, sauf mention contraire, la propriété de l'association M'ta Mat ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
L'association s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité des informations. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; l'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Dernière mise à jour : 15 juin 2026